La France est l’un des pays les plus populaires pour l’achat d’une maison en tant que résidence secondaire. De nombreuses raisons expliquent pourquoi la France est si attrayante pour les acheteurs de biens immobiliers étrangers, notamment : une qualité de vie et un niveau de services élevés, une gamme diversifiée d’options de logement, des taxes foncières peu élevées, la proximité d’autres pays européens et un taux de change favorable par rapport à l’euro. Si vous envisagez d’acheter une propriété en France à des fins d’investissement ou comme nouveau domicile, ce guide vous aidera à comprendre le processus et les coûts liés à l’achat d’un bien immobilier en tant que non-résident en France.
Pourquoi acheter une propriété en France ?
La France est une destination très prisée pour les investissements immobiliers. Elle a une économie stable, est facilement accessible et offre une gamme de types de logements dans des lieux variés. La France compte 11 000 stations de ski et 4 000 terrains de golf, ainsi que des attractions culturelles comme le Louvre, Versailles et la Tour Eiffel. La France étant membre de l’Union européenne, les formalités administratives liées à l’achat d’une propriété en France sont minimes. Le taux de change euro-franc est également favorable aux détenteurs de dollars américains, ce qui est une autre raison pour laquelle les investisseurs américains achètent des biens immobiliers en France.
Où trouver des propriétés à vendre en France ?
Trouver une propriété à vendre en France est une tâche importante. Contrairement au marché immobilier américain, qui est largement centralisé, le marché immobilier français est très fragmenté. Le meilleur endroit pour commencer la recherche d’une propriété en France serait de s’inscrire auprès d’un agent immobilier comme Laurent Hansberger qui saura vous conseillez dans votre projet. Cela peut être un moyen plus facile d’identifier le type de propriété que vous recherchez. Si vous vous y connaissez en technologie, vous pouvez également trouver des propriétés à vendre en France sur des portails d’annonces immobilières en ligne. Cependant, certains de ces portails peuvent ne pas être mis à jour régulièrement, et il est toujours préférable de passer par un agent immobilier.
Comment acheter une propriété en France ?
Il existe deux types d’acquisition de biens résidentiels en France : l’achat d’un bien neuf et l’achat d’un bien existant. Lorsque vous achetez une nouvelle propriété, vous pouvez soit construire la propriété à partir de zéro, soit choisir une propriété prête à l’emploi dans un catalogue. Si vous achetez une propriété existante, vous pouvez soit acheter la propriété directement au propriétaire actuel, soit utiliser un agent immobilier comme intermédiaire. Le processus de base pour acheter une propriété résidentielle en France est le suivant :
Coûts liés à l’achat d’une propriété en France
Si vous achetez un bien existant, le propriétaire actuel peut vous demander de verser un « arrhes » ou un dépôt, qui correspond à un pourcentage de la valeur du bien. Ce pourcentage est déterminé par le notaire (un fonctionnaire nommé par le gouvernement qui supervise l’opération immobilière). Pour l’acquisition d’une nouvelle propriété, le promoteur ou le constructeur peut vous demander de verser une « avance » sur le paiement global. Si vous achetez une propriété déjà construite, vous devez payer 8,19 % de la valeur de la propriété en tant que « taxe d’acquisition ». Les autres taxes diverses que vous devez payer pour l’achat d’un bien immobilier en France sont les suivantes :
Conditions d’éligibilité, de résidence et de propriété en France
Si vous achetez un bien immobilier neuf, vous devrez formuler une option d’achat du bien dans les deux ans qui suivent la signature du contrat d’achat. En effet, vous devrez passer par une procédure appelée « déclaration d’intention d’achèvement » (dia), ce qui signifie que vous ferez une déclaration officielle selon laquelle vous achèverez la construction dans un certain délai. Si vous achetez un bien existant, le notaire vérifiera votre « statut de résident » (êtes-vous résident français ? êtes-vous non-résident ?). Dans le cas d’un non-résident, le notaire vérifiera si vous avez une « source de revenus stable et légitime » ou non.
Le résultat final
Une fois tous les documents remplis, le notaire prépare l’acte d’achat et vous devenez propriétaire du bien. L’étape suivante consiste à obtenir la résidence fiscale française ou « siège social ». Cela signifie que vous devrez créer une société française et acheter le bien par l’intermédiaire de cette société. L’achat d’un bien immobilier en France est un processus très complexe, et il est important de s’y prendre tôt et de comprendre les nombreuses complexités qu’il implique. Une fois l’affaire conclue, la dernière étape sera de célébrer votre achat avec un « bouquet de l’hôtel » (une bouteille de champagne et un séjour à l’hôtel) ! !!